Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EURO-BREIZH COOPERATIVE AGRICOLE
/
BIO-MAD COOPERATIVE AGRICOLE BIOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-MAD COOPERATIVE AGRICOLE BIOLOGIQUE
EURO-BREIZH COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
99791023
Date de dépôt :
30/04/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2009

Présentation de la marque BIO-MAD COOPERATIVE AGRICOLE BIOLOGIQUE

Déposée le 30 avril 1999 par la société EURO-BREIZH COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO-MAD COOPERATIVE AGRICOLE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la société EURO-BREIZH COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ZA de Treglamus, 22540 LOUARGAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 854 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO-BREIZH COOPERATIVE AGRICOLE - France.

La marque BIO-MAD COOPERATIVE AGRICOLE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-MAD COOPERATIVE AGRICOLE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 30 avril 2009.


EURO-BREIZH COOPERATIVE AGRICOLE - ZA de Treglamus, 22540 LOUARGAT - France - SIREN 379854359


EURO-BREIZH COOPERATIVE AGRICOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

" viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitier, huiles et graisses comestibles : ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus " ; " Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt : ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants nourris avec des aliments issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ". " Bières, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons : ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales et gazeuses ".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.