Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO BREIZH au capital de 350 000 francx
/
EURO GRAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO GRAINS
EURO BREIZH Société anonyme au capital de 350 000 francx

Numéro de dépôt :
98752948
Date de dépôt :
01/10/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2008

Présentation de la marque EURO GRAINS

Déposée le 1 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) EURO BREIZH au capital de 350 000 francx auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO GRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO BREIZH au capital de 350 000 francx domicilié(e) 8 Rue des Martyrs, 29270 CARHAIX, RCS MORLAIX 400 249 306 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 249 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LEMASSON - France.

La marque EURO GRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO GRAINS est expirée depuis le 1 octobre 2008.


EURO BREIZH Société anonyme au capital de 350 000 francx - 8 Rue des Martyrs, 29270 CARHAIX, RCS MORLAIX 400 249 306 - France - SIREN 400249306


Maître LEMASSON - France


Inscription le 11 septembre 2000 - Renonciation partielle n°307313 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Viande, poisson, volaille, gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sangou, succédanés du café, farines, préparations de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levures, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes, semences, plantes, fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.