Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE DEPOT DU FABRICANT
EURO'BEDDING, Sarl
Numéro de dépôt :
3987957
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque LE DEPOT DU FABRICANT
Déposée le 5 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO'BEDDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LE DEPOT DU FABRICANT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO'BEDDING domicilié(e) 5-7 ZA LES TERRES DU POTEAU - 17240 - SAINT GENIS DE SAINTONGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 333 621 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO'BEDDING, M. HOCQUAUX Thierry domicilié(e) 5-7 ZA LES TERRES DU POTEAU - 17240 - SAINT GENIS DE SAINTONGE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO'BEDDING, Sarl - 5-7 ZA LES TERRES DU POTEAU - 17240 - SAINT GENIS DE SAINTONGE - France - SIREN 418333621
EURO'BEDDING, M. HOCQUAUX Thierry - 5-7 ZA LES TERRES DU POTEAU - 17240 - SAINT GENIS DE SAINTONGE - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 17 juillet 2018 - Rejet total n°728632 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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