Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEVEA SELECTION
EURO'BEDDING LITERIES

Numéro de dépôt :
4402276
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
HEVEA SELECTION de EURO\'BEDDING LITERIES

Présentation de la marque HEVEA SELECTION

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par EURO'BEDDING LITERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEVEA SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est EURO'BEDDING LITERIES domicilié(e) 5-7 ZA Les Terres du Poteau - 17240 - St-Genis-de-Saintonge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Hocquaux domicilié(e) 5-7 ZA Les Terres du Poteau - 17240 - St-Genis-de-Saintonge - France.

La marque HEVEA SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEVEA SELECTION arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

EURO'BEDDING LITERIES a également déposé les autres marques suivantes : Hévéa Sélection


EURO'BEDDING LITERIES - 5-7 ZA Les Terres du Poteau - 17240 - St-Genis-de-Saintonge - France


Monsieur Thierry Hocquaux - 5-7 ZA Les Terres du Poteau - 17240 - St-Genis-de-Saintonge - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.