Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO'BEDDING LITERIES
/
Hévéa Sélection
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hévéa Sélection
EURO'BEDDING LITERIES, SARL

Numéro de dépôt :
4388575
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
Hévéa Sélection de EURO\'BEDDING LITERIES

Présentation de la marque Hévéa Sélection

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO'BEDDING LITERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hévéa Sélection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO'BEDDING LITERIES domicilié(e) 5-7 ZA Les Terres du Poteau - 17240 - St Genis de Saintonge - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 333 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Hocquaux domicilié(e) 5-7 ZA Les Terres du Poteau - 17240 - St Genis de Saintonge - France.

La marque Hévéa Sélection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hévéa Sélection arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.

EURO'BEDDING LITERIES a également déposé les autres marques suivantes : HEVEA SELECTION


EURO'BEDDING LITERIES, SARL - 5-7 ZA Les Terres du Poteau - 17240 - St Genis de Saintonge - France - SIREN 418333621


M. Thierry Hocquaux - 5-7 ZA Les Terres du Poteau - 17240 - St Genis de Saintonge - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.