Déposée le 23 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO'BEDDING LITERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « LITERIE Pierre de Lys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO'BEDDING LITERIE domicilié(e) 5-7 ZA Les Terres du Poteau,17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE - 17240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 333 621 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO'BEDDING LITERIE Mr HOCQUAUX Thierry domicilié(e) 5-7 ZA Les Terres du Poteau,17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE - 17240 - France.
La marque LITERIE Pierre de Lys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314210.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO'BEDDING LITERIE SARL - 5-7 ZA Les Terres du Poteau,17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE - 17240 - France - SIREN 418333621
EURO'BEDDING LITERIE Mr HOCQUAUX Thierry - 5-7 ZA Les Terres du Poteau,17240 SAINT GENIS DE SAINTONGE - 17240 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréements), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles d'ameublement ; couverture de lit et de table.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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