Déposée le 15 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO BEDDING LITERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-12 du 26 mars 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO BEDDING LITERIE domicilié(e) 5-7 LES TERRES DU POTEAU - 17240 - ST GENIS DE SAINTONGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 333 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EUROBEDDING, M. HOCQUAUX THIERRY domicilié(e) LES TERRES DU POTEAU - 17240 - ST GENIS DE SAINYONGE - France.
La marque COTONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO BEDDING LITERIE, SARL - 5-7 LES TERRES DU POTEAU - 17240 - ST GENIS DE SAINTONGE - France - SIREN 418333621
EUROBEDDING, M. HOCQUAUX THIERRY - LES TERRES DU POTEAU - 17240 - ST GENIS DE SAINYONGE - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739371 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-02-11
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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