Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTONAT
EURO BEDDING LITERIE, SARL

Numéro de dépôt :
3713156
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2030
COTONAT de EURO BEDDING LITERIE

Présentation de la marque COTONAT

Déposée le 15 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO BEDDING LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO BEDDING LITERIE domicilié(e) 5-7 LES TERRES DU POTEAU - 17240 - ST GENIS DE SAINTONGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 333 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EUROBEDDING, M. HOCQUAUX THIERRY domicilié(e) LES TERRES DU POTEAU - 17240 - ST GENIS DE SAINYONGE - France.

La marque COTONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTONAT arrivera à expiration en date du 15 février 2030.

EURO BEDDING LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : HEVEANAT , Stress-Care , EUROBEDDING LITERIE la mémoire du sommeil , VISCONAT , LITERIE Pierre de Lys


EURO BEDDING LITERIE, SARL - 5-7 LES TERRES DU POTEAU - 17240 - ST GENIS DE SAINTONGE - France - SIREN 418333621


EUROBEDDING, M. HOCQUAUX THIERRY - LES TERRES DU POTEAU - 17240 - ST GENIS DE SAINYONGE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739371 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-02-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).