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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) euro batterie service
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inergie
Marque expirée - Marque en non vigueur

inergie
euro batterie service, sas

Numéro de dépôt :
3697983
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2019
inergie de euro batterie service

Présentation de la marque inergie

Déposée le 11 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) euro batterie service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « inergie »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) euro batterie service domicilié(e) 43 avenue marceau - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 090 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, euro batterie service domicilié(e) 43 avenue marceau - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque inergie est expirée depuis le 11 décembre 2019.


euro batterie service, sas - 43 avenue marceau - 75116 - PARIS - France - SIREN 518090667


euro batterie service - 43 avenue marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534238 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.