Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NINA
EURO-AUTOMOBILES HEULIEZ (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97711042
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2007

Présentation de la marque NINA

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EURO-AUTOMOBILES HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-AUTOMOBILES HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez, 79140 CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 711 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. EURO-AUTOMOBILES HEULIEZ - France.

La marque NINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NINA est expirée depuis le 24 décembre 2007.

EURO-AUTOMOBILES HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : EURO-CABRIO , EL NINO , LE CAR VAN


EURO-AUTOMOBILES HEULIEZ (société anonyme) - 7, rue Louis Heuliez, 79140 CERIZAY - France - SIREN 388711194


S.A. EURO-AUTOMOBILES HEULIEZ - France


Inscription le 21 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415599 - Publication au BOPI 2005-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Véhicules automobiles.