LE CAR VAN
Présentation de la marque LE CAR VAN
Déposée le 24 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) EURO-AUTOMOBILES HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « LE CAR VAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CAR VAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAR VAN est expirée depuis le 24 janvier 2010.
EURO-AUTOMOBILES HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153948 - Publication au BOPI 1999-09-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Inscription le 21 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415599 - Publication au BOPI 2005-07-21
Inscription le 27 février 1996 - Changement de dénomination n°198227 - Publication au BOPI 1996-02-27
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196961 - Publication au BOPI 1996-02-05
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27