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Marques déposées par EURO 5
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PASTO Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASTO Bio
EURO 5

Numéro de dépôt :
4449647
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
PASTO Bio de EURO 5

Présentation de la marque PASTO Bio

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par EURO 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASTO Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est EURO 5 domicilié(e) 3 Chemin de Tizy - 45730 - SAINT BENOIT SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Chrystèle PERRET domicilié(e) 3 Rue de Séraucourt - 18000 - BOURGES - France.

La marque PASTO Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTO Bio arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

EURO 5 a également déposé les autres marques suivantes : JOSY , EURO 5 , PASTO , JOSY


EURO 5 - 3 Chemin de Tizy - 45730 - SAINT BENOIT SUR LOIRE - France


Madame Chrystèle PERRET - 3 Rue de Séraucourt - 18000 - BOURGES - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.