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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO 5
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EURO 5
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EURO 5
EURO 5, SAS

Numéro de dépôt :
93482005
Date de dépôt :
30/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2023

Présentation de la marque EURO 5

Déposée le 30 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO 5 domicilié(e) 3 CHEMIN DE TIZY - 45730 - SAINT BENOIT SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 886 660 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EURO 5, Mme TALLET JOCELYNE domicilié(e) 3 CHEMIN DE TIZY - 45730 - SAINT BENOIT SUR LOIRE - France.

La marque EURO 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EURO 5 est expirée depuis le 30 août 2023.

EURO 5 a également déposé les autres marques suivantes : JOSY , PASTO Bio , PASTO , JOSY


EURO 5, SAS - 3 CHEMIN DE TIZY - 45730 - SAINT BENOIT SUR LOIRE - France - SIREN 391886660


EURO 5, Mme TALLET JOCELYNE - 3 CHEMIN DE TIZY - 45730 - SAINT BENOIT SUR LOIRE - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2003 n°2238730 - Publication au BOPI 2003-03-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540873 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Renouvellement sans limitation le 26 février 2014 n°2552321 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26

Inscription le 28 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°721551 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-03-28

Fruits et légumes conservés.Service de livraison de ces produits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.