Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RC RAYMOND CHAPON
Numéro de dépôt :
1587508
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2000
Présentation de la marque RC RAYMOND CHAPON
Déposée le 13 avril 1990 par EURO 43 (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RC RAYMOND CHAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RC RAYMOND CHAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC RAYMOND CHAPON est expirée depuis le 13 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40