Déposée le 14 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) EURO 3 WSSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IMAGINE YOUR BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO 3 WSSA domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 5, Rue Jean Charcot, 26100 ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 975 639 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.
La marque IMAGINE YOUR BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGINE YOUR BUSINESS est expirée depuis le 14 mars 2011.
EURO 3 WSSA, (Société Anonyme) - ZONE INDUSTRIELLE, 5, Rue Jean Charcot, 26100 ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 382975639
Cabinet BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Appareils et équipements pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, et/ou le traitement de données, de sons et/ou d'images ; distributeurs automatiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; programmes informatiques enregistrés ; progiciels, logiciels ; Systèmes de protection des logiciels ; Systèmes de protection des biens physiques ; Systèmes de sceaux électroniques et/ou de plombs électroniques ; Systèmes d'interface homme-machine ; Systèmes de fermeture et d'ouverture à savoir serrures électriques ou électroniques ; Serrures électriques ou électroniques ; Systèmes de signatures électroniques ; systèmes de sécurité logique ; logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données et de sites ; logiciel de sécurisation de courrier électronique ; Système informatique de restriction d'accès ; supports d'enregistrement de données, de sons et/ou d'images ; supports d'enregistrement de données, de sons et/ou d'images magnétiques, électroniques, numériques ou optiques, y compris disques compacts (audio, vidéo, multimédia), disques compacts à mémoire figée (dits "CD-Rom") et disques versatiles digitaux (dits "D.V.D.") ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; cartes magnétiques ; supports d'identification ; cartes magnétiques d'identification ; cartes électroniques d'identification ; cartes à puce ; clés électroniques ; interfaces pour cartes à puce ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; lecteurs de codes à barres ; encodeurs magnétiques ; lecteurs informatiques ; lecteurs de cartes à puces ; lecteurs optiques ; mémoires pour ordinateurs ; processeurs ; microprocesseurs ; programmes d'ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; unités centrales de traitement ; unités de mémorisation ; programmes du système d'exploitation enregistrés par ordinateurs ; programmes informatiques utilisant directement ou indirectement une carte à puce ou une clé matérielle ou une unité de traitement et de mémorisation ; programmes (informatiques) d'initialisation, de personnalisation physique ou électrique de carte à puce, de clé matérielle ou unités de traitement et de mémorisation ; programmes d'initialisation de jetons de prépaiement ; matériels électroniques pour initialiser des jetons de prépaiement ; imprimantes ; jetons de prépaiement ; systèmes et programmes destinés à la personnalisation physique ou électrique de jetons de prépaiement. Télécommunications ; transmission d'images, de sons et de données, par câble, par satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, radiophonique, télégraphique, informatique et par réseaux y compris par réseau de communication mondial ou local ; transmission et/ou diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, notamment par disques compacts à mémoire figée (dits "CD-Rom"), par disques versatiles digitaux (dits "D.V.D."), par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux y compris par réseau de communication mondial ou local ; transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; échange électronique de données ; services de courrier et de messagerie électroniques ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs y compris à des centres serveurs de bases de données ; fourniture d'accès et de connexion aux réseaux de communication mondiale ou à accès privé ou réservé, notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication, notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; réseaux de téléphonie ; réseaux de transfert de données. Programmation pour ordinateurs ; conception, installation, mise à jour, maintenance et/ou gestion de programmes d'ordinateurs, de logiciels, de systèmes informatiques, de systèmes de télécommunication, de bases de données, de serveurs informatiques ; conception, réalisation, hébergement, mise à jour et/ou maintenance de sites informatiques ; conception, réalisation, hébergement, mise à jour et/ou maintenance de sites informatiques à accès restreint ; conception, mise à jour et/ou réalisation (conception) de supports d'enregistrements de données ; conception et/ou réalisation (conception) de graphismes et de visuels pour programmes informatiques ; conseils, consultations professionnelles, informations (pour des tiers), assistance et expertises techniques, ingénierie, travaux d'ingénieurs, étude de projets techniques, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, notamment dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, des réseaux de communication ; service technique permettant la mise en relation et l'échange d'informations via les réseaux de télécommunication y compris par un réseau de communication mondial ou local.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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