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Marques déposées par EURL
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DOMAINE CLOS TI-MAI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CLOS TI-MAI
EURL

Numéro de dépôt :
96626814
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque DOMAINE CLOS TI-MAI

Déposée le 21 mai 1996 par EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE CLOS TI-MAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est EURL, domicilié(e) DOMAINE DU CLOS TIMAI, 33880 BAURECH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL - France.

La marque DOMAINE CLOS TI-MAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CLOS TI-MAI est expirée depuis le 21 mai 2006.

EURL a également déposé les autres marques suivantes : LES BATISSEURS DE PATRIMOINE , o'snoopy pub , MAXI TAILLE.FR , FAIRE PLUS QUE BIEN ! , Le plus grand bal de France , Silhouette , CARLA SAMUEL , Bio pour Moi , LILI NELSON , "LES LEADERS DE DEMAIN"


EURL - DOMAINE DU CLOS TIMAI, 33880 BAURECH - France


EURL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine clos Ti-maï

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.