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Marques déposées par la société EURL) FRANCE KEBAB
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FRANCE DONER KEBAB
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCE DONER KEBAB
(EURL) FRANCE KEBAB

Numéro de dépôt :
3135452
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
FRANCE DONER KEBAB de EURL) FRANCE KEBAB

Présentation de la marque FRANCE DONER KEBAB

Déposée le 6 décembre 2001 par la société EURL) FRANCE KEBAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE DONER KEBAB »

Le déposant est la société EURL) FRANCE KEBAB domicilié(e) RUE DU CHATEAU, 31550 GAILLAC-TOULZA - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THIBAUT BERNARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 29 30


(EURL) FRANCE KEBAB - RUE DU CHATEAU, 31550 GAILLAC-TOULZA - France - SIREN 429139579


Monsieur THIBAUT BERNARD - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358963 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Grils, appareils de cuisine tournebroches, ustensiles de cuisson électriques, rôtissoires, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, barbecues Conserves de viande, viande extraits de viande, viande conservée, viande de volaille, yaourt, saucisses, salades de légumes, gelée de viande Sandwiches, sauces condiments, pain, petits pain, pizzas, mayonnaises, ketchup, épices, préparations aromatiques à usages alimentaire, riz, pâtes alimentaires, semoule, condiments, mets à base de farine.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.