Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ONDULAC
Numéro de dépôt :
1323734
Date de dépôt :
11/09/1985
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
11/09/1995
Présentation de la marque ONDULAC
Déposée le 11 septembre 1985 par EURINTER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « ONDULAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ONDULAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDULAC est expirée depuis le 11 septembre 1995.
EURINTER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09