Marque expirée - Marque en non vigueur

isolane naturellement énergique
EURINTEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3467597
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/12/2016
isolane naturellement énergique de EURINTEL

Présentation de la marque isolane naturellement énergique

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURINTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « isolane naturellement énergique »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURINTEL domicilié(e) 35-37 rue Dupetit Thouars,49000 ANGERS - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 020 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP AVOCATS CONSEILS REUNIS Me LE LAVANDIER domicilié(e) B.P 60215,49102 ANGERS CEDEX 02 - 49102 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque isolane naturellement énergique est expirée depuis le 6 décembre 2016.

EURINTEL a également déposé les autres marques suivantes : N-geeN


EURINTEL Société par actions simplifiée - 35-37 rue Dupetit Thouars,49000 ANGERS - 49000 - France - SIREN 950020941


SCP AVOCATS CONSEILS REUNIS Me LE LAVANDIER - B.P 60215,49102 ANGERS CEDEX 02 - 49102 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Inscription le 20 août 2007 - Rejet partiel n°458901 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 5 avril 2011 - Changement de dénomination n°546436 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-05

Machines d'imprimerie ; machines permettant la personnalisation de cartes plastiques, cartes papiers, cartes à puces, cartes à puces sans contact, cartes magnétiques, cartes réinscriptibles.

Logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; programmes informatiques permettant la personnalisation de cartes plastiques, cartes papiers, cartes à puces, cartes à puces sans contact, cartes magnétiques, cartes thermo sensibles, cartes réinscriptibles ; matériels informatiques ;

Films transfert thermique monochrome, films à sublimation thermique couleur ; films réinscriptibles ; cartes PVC, cartes papiers, cartes thermo sensibles, cartes réinscriptibles.

Conception et développement de systèmes de personnalisation de cartes plastiques, cartes papiers, cartes à puces, cartes à puces sans contact, cartes magnétiques, cartes thermo sensibles, cartes réinscriptibles ; conception, mise à jour, développement et maintenance de logiciels pour la personnalisation de cartes.