Marque expirée - Marque en non vigueur

MOZART 21
EURILOGIC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3478375
Date de dépôt :
31/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2017
MOZART 21 de EURILOGIC

Présentation de la marque MOZART 21

Déposée le 31 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURILOGIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOZART 21 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURILOGIC domicilié(e) Centrale Parc – BAT. 2, Avenue Sully Prud'homme,92290 CHATENAY MALABRY - 92290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 000 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZART 21 est expirée depuis le 31 janvier 2017.

EURILOGIC a également déposé les autres marques suivantes : LE FUTUR SUR MESURE , MAGALI , TESIS , , ALBIREO , EURILOGIC


EURILOGIC Société par Actions Simplifiée - Centrale Parc – BAT. 2, Avenue Sully Prud'homme,92290 CHATENAY MALABRY - 92290 - France - SIREN 410000566


CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; disques acoustiques ; machines à calculer ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; imprimantes et claviers d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels permettant le contrôle de zones à atmosphère contrôlée et d'équipements de salles blanches et de laboratoires ; logiciels de gestion de bases de données ; moniteurs (programmes d'ordinateurs).

Télécommunications ; services d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services d'information en matière de télécommunication par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).

Education ; formation ; formation en informatique ; formations aux techniques de l'Internet ; stages de formation par le biais de l'Internet ; institutions d'enseignement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides et de manuels, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; microéditions ; édition et publication de textes autres que publicitaires ; prêt de livres ; services de divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; enregistrements (filmage) et montage de films et de bandes vidéo ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement et cours par correspondance ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; réservation de places pour les spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ; formation pratique (démonstration) ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; chronométrage des manifestations sportives ; organisation de loteries ; conseils relatifs à l'utilisation de sites Internet (formation) ; services de reporters ; reportages photographiques ; services d'exploitation de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de publications électroniques de livres, de journaux, de revues et de périodiques (non téléchargeables) en ligne ; services de traduction.

Evaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; étude de projets techniques ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules automobiles ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches en mécanique ; recherches en physique ; recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseils techniques informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; installation de logiciels d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; reconstitution de bases de données ; gestion de bases de données informatiques ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; conseils techniques relatifs à la conception (élaboration), la mise en place, la gestion et l'utilisation de sites Internet ; conseils techniques en matière de télécommunications et de communications électroniques ; recherches scientifiques et techniques dans le domaine de l'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; analyse chimique ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de puits de pétrole ; exploration sous-marine ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans (construction) ; recherches en matière de protection de l'environnement.