Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TISSALVER
EURIDEP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93461364
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2013

Présentation de la marque TISSALVER

Déposée le 26 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) EURIDEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISSALVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURIDEP domicilié(e) 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2233672) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2233672) - 69006 - France.

La marque TISSALVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TISSALVER est expirée depuis le 26 mars 2013.

EURIDEP a également déposé les autres marques suivantes : GRANIQUARTZ , FREITANYL , FREITACRYL , VIGOR BE. 5A , VIGOR EP 201 V , TOTSY , NEOBRILL , FLOOREPOX , EUREKALAC , ODACRYL


EURIDEP, Société Anonyme - 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2233672) - 92500 - France - SIREN 572093243


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2233672) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Inscription le 11 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171193 - Publication au BOPI 1994-04-11

Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391086 - Publication au BOPI 2004-04-20

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2233672 - Publication au BOPI 2003-01-14

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Revêtements non métalliques pour la construction.Tissus en fibre de verre à usage textile ; tentures murales en matières textiles.Tentures murales en matière non textile

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.