Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPOTY
EURIDEP (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1574695
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2010

Présentation de la marque SPOTY

Déposée le 9 février 1990 par la Société Anonyme (SA) EURIDEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURIDEP domicilié(e) Les Fontaines, 10, rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 Rueil Malmaison Cedex (dossier no 2163996) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA S.A./DJ-Marques domicilié(e) (dossier no 2163996) - France.

La marque SPOTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPOTY est expirée depuis le 9 février 2010.

EURIDEP a également déposé les autres marques suivantes : GRANIQUARTZ , FREITANYL , FREITACRYL , VIGOR BE. 5A , VIGOR EP 201 V , TOTSY , NEOBRILL , FLOOREPOX , EUREKALAC , ODACRYL


EURIDEP (Société Anonyme) - Les Fontaines, 10, rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 Rueil Malmaison Cedex (dossier no 2163996) - France - SIREN 572093243


TOTAL FINA S.A./DJ-Marques - (dossier no 2163996) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163996 - Publication au BOPI 2000-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391086 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 25 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°295201 - Publication au BOPI 2000-01-25

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.revêtements muraux à prédominance textile. Revêtements de sols et revêtements muraux non en matières textiles

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.