Déposée le 30 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) EURIDEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « R.S.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURIDEP domicilié(e) Immeuble Le Diamant, 16-18, rue de la République, 92800 PUTEAUX (dossier no 2118770) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL domicilié(e) (dossier no 2118770) - France.
La marque R.S.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURIDEP Société anonyme - Immeuble Le Diamant, 16-18, rue de la République, 92800 PUTEAUX (dossier no 2118770) - France - SIREN 572093243
TOTAL - (dossier no 2118770) - France
Renouvellement sans limitation le 16 juin 1998 n°2118770 - Publication au BOPI 1998-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11
Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334174 - Publication au BOPI 2001-11-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux et feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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