Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R.S.B.
EURIDEP Société anonyme

Numéro de dépôt :
1491548
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2008

Présentation de la marque R.S.B.

Déposée le 30 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) EURIDEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R.S.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURIDEP domicilié(e) Immeuble Le Diamant, 16-18, rue de la République, 92800 PUTEAUX (dossier no 2118770) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL domicilié(e) (dossier no 2118770) - France.

La marque R.S.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R.S.B. est expirée depuis le 30 septembre 2008.

EURIDEP a également déposé les autres marques suivantes : GRANIQUARTZ , FREITANYL , FREITACRYL , VIGOR BE. 5A , VIGOR EP 201 V , TOTSY , NEOBRILL , FLOOREPOX , EUREKALAC , ODACRYL


EURIDEP Société anonyme - Immeuble Le Diamant, 16-18, rue de la République, 92800 PUTEAUX (dossier no 2118770) - France - SIREN 572093243


TOTAL - (dossier no 2118770) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1998 n°2118770 - Publication au BOPI 1998-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334174 - Publication au BOPI 2001-11-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux et feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).