LES SUBTILES
Présentation de la marque LES SUBTILES
Déposée le 11 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) EURIDEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SUBTILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES SUBTILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SUBTILES est expirée depuis le 11 octobre 2006.
EURIDEP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391086 - Publication au BOPI 2004-04-20
Inscription le 20 avril 2004 - Changement d'adresse n°391085 - Publication au BOPI 2004-04-20
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46