Déposée le 28 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) EURIDEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JASPALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURIDEP domicilié(e) IMMEUBLE LES FONTAINES, 10, rue Henri Sainte-Claire Deville, 92565 RUEIL-MALMAISON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURIDEP SOCIETE ANONYME - France.
La marque JASPALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURIDEP S.A - IMMEUBLE LES FONTAINES, 10, rue Henri Sainte-Claire Deville, 92565 RUEIL-MALMAISON CEDEX - France - SIREN 572093243
EURIDEP SOCIETE ANONYME - France
Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391086 - Publication au BOPI 2004-04-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants), laques (peintures) préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, produits pour l'enlèvement des papier peints. Tentures et tissus muraux en matière textile, rideaux en matière textile, stores en matière textile, tissus en fibre de verre à usage textile ou de décoration, tissus d'ameublement. Tapis paillassons, linoléum et autres revêtements de sols. Revêtements de murs en matière non-textile, papiers peints, revêtements de murs en fibre de verre.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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