Déposée le 27 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) EURIDEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FREIBUTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURIDEP domicilié(e) 92800 PUTEAUX (dossier no 2053481) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL Tour TOTAL, MR J.L. CAMPET - DAJA domicilié(e) (dossier no 2053481) - France.
La marque FREIBUTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURIDEP S.A. - 92800 PUTEAUX (dossier no 2053481) - France - SIREN 572093243
TOTAL Tour TOTAL, MR J.L. CAMPET - DAJA - (dossier no 2053481) - France
Renouvellement sans limitation le 17 août 1995 n°2053481 - Publication au BOPI 1995-08-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391086 - Publication au BOPI 2004-04-20
Inscription le 20 avril 2004 - Changement d'adresse n°391085 - Publication au BOPI 2004-04-20
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois matières tinctoriales;mordants, résines naturelles;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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