Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANILLE-CARAMEL' SOLEIL
EURIAL, Européenne d'Industries Alimentaires, société coopérative d'intérêt collectif agricole anonyme

Numéro de dépôt :
1565109
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1999

Présentation de la marque VANILLE-CARAMEL' SOLEIL

Déposée le 12 décembre 1989 par la société EURIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VANILLE-CARAMEL' SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EURIAL domicilié(e) Boulevard de l'Industrie, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque VANILLE-CARAMEL' SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANILLE-CARAMEL' SOLEIL est expirée depuis le 12 décembre 1999.

EURIAL a également déposé les autres marques suivantes : DANS LE BEURRE AU SEL DE MER DE NOIRMOUTIER LE SEL NE COMPTE PAS POUR DU BEURRE , (Marque figurative) , EURIAFRAIS , ONISLAC , UNELIA , NACTALIA, L'EQUILIBRE ET MOI , LE SAINT USTRE , MELUSIN , Au coeur du Fromage , VALCREST


EURIAL, Européenne d'Industries Alimentaires, société coopérative d'intérêt collectif agricole anonyme - Boulevard de l'Industrie, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25

Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200709 - Publication au BOPI 1996-04-25

Lait et autres produits laitiers aromatisés à la vanille et au caramel