NOTRE DAME DES LANDES
Présentation de la marque NOTRE DAME DES LANDES
Déposée le 30 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTRE DAME DES LANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOTRE DAME DES LANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOTRE DAME DES LANDES arrivera à expiration en date du 30 septembre 2028.
EURIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11
Renouvellement sans limitation n°2119746 - Publication au BOPI 1998-31
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378251 - Publication au BOPI 2008-07-02
Inscription le 31 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49162 - Publication au BOPI 1990-10-31
Inscription le 10 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492553 - Publication au BOPI 2009-03-10
Inscription le 31 octobre 1990 - Transmission de propriété n°49163 - Publication au BOPI 1990-10-31
Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200709 - Publication au BOPI 1996-04-25
Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685864 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26