Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NACTALIA, LA FORME ET MOI
EURIAL, EUROPEENNE D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES

Numéro de dépôt :
92412518
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2002

Présentation de la marque NACTALIA, LA FORME ET MOI

Déposée le 27 mars 1992 par EURIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NACTALIA, LA FORME ET MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est EURIAL, EUROPEENNE D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES, domicilié(e) Boulevard de l'Industrie, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque NACTALIA, LA FORME ET MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NACTALIA, LA FORME ET MOI est expirée depuis le 27 mars 2002.

EURIAL a également déposé les autres marques suivantes : DANS LE BEURRE AU SEL DE MER DE NOIRMOUTIER LE SEL NE COMPTE PAS POUR DU BEURRE , (Marque figurative) , EURIAFRAIS , ONISLAC , UNELIA , NACTALIA, L'EQUILIBRE ET MOI , LE SAINT USTRE , MELUSIN , Au coeur du Fromage , VALCREST


EURIAL, EUROPEENNE D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES - Boulevard de l'Industrie, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200709 - Publication au BOPI 1996-04-25

Inscription le 25 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299075 - Publication au BOPI 2000-04-25

Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir F

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.