Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL Y A FORCEMENT UN PRODUIT NACTALIA POUR VOUS
EURIAL, EUROPEENNE D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES

Numéro de dépôt :
92430066
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2002

Présentation de la marque IL Y A FORCEMENT UN PRODUIT NACTALIA POUR VOUS

Déposée le 7 août 1992 par la société EURIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IL Y A FORCEMENT UN PRODUIT NACTALIA POUR VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la société EURIAL domicilié(e) Boulevard de l'Industrie, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 128 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque IL Y A FORCEMENT UN PRODUIT NACTALIA POUR VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL Y A FORCEMENT UN PRODUIT NACTALIA POUR VOUS est expirée depuis le 7 août 2002.

EURIAL a également déposé les autres marques suivantes : DANS LE BEURRE AU SEL DE MER DE NOIRMOUTIER LE SEL NE COMPTE PAS POUR DU BEURRE , (Marque figurative) , EURIAFRAIS , ONISLAC , UNELIA , NACTALIA, L'EQUILIBRE ET MOI , LE SAINT USTRE , MELUSIN , Au coeur du Fromage , VALCREST


EURIAL, EUROPEENNE D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES - Boulevard de l'Industrie, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France - SIREN 345128201


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200709 - Publication au BOPI 1996-04-25

Inscription le 25 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299075 - Publication au BOPI 2000-04-25

Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.