Déposée le 3 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRAND FERMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL domicilié(e) 24 rue de la Rainière - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 543 358 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - Saint-Malo cedex - France.
La marque GRAND FERMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURIAL, S.A.S. - 24 rue de la Rainière - 44300 - NANTES - France - SIREN 353543358
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - Saint-Malo cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2166694 - Publication au BOPI 2000-03-03
Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200709 - Publication au BOPI 1996-04-25
Inscription le 10 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492553 - Publication au BOPI 2009-03-10
Inscription le 3 décembre 1998 - Concession de licence n°267826 - Publication au BOPI 1998-12-03
Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2010 n°2433922 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747492 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-11
Viande, poisson, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, lait, beurre et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz;tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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