Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUTURIER
EURIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93471861
Date de dépôt :
11/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2023

Présentation de la marque COUTURIER

Déposée le 11 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUTURIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL domicilié(e) LONGÈVE - 86130 - DISSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 543 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque COUTURIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUTURIER est expirée depuis le 11 juin 2023.

EURIAL a également déposé les autres marques suivantes : DANS LE BEURRE AU SEL DE MER DE NOIRMOUTIER LE SEL NE COMPTE PAS POUR DU BEURRE , (Marque figurative) , EURIAFRAIS , ONISLAC , UNELIA , NACTALIA, L'EQUILIBRE ET MOI , LE SAINT USTRE , MELUSIN , Au coeur du Fromage , VALCREST


EURIAL, Société par actions simplifiée - LONGÈVE - 86130 - DISSAY - France - SIREN 353543358


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 3 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°176765 - Publication au BOPI 1994-10-03

Inscription le 10 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492553 - Publication au BOPI 2009-03-10

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333833 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236158 - Publication au BOPI 2003-02-05

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2013 n°2530037 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-24

Lait, produits laitiers, fromages, oeufs