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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL
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BIONAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIONAT
EURIAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92448312
Date de dépôt :
28/12/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2022

Présentation de la marque BIONAT

Déposée le 28 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL domicilié(e) Longève - 86130 - DISSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 543 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BIONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIONAT est expirée depuis le 28 décembre 2022.

EURIAL a également déposé les autres marques suivantes : DANS LE BEURRE AU SEL DE MER DE NOIRMOUTIER LE SEL NE COMPTE PAS POUR DU BEURRE , (Marque figurative) , EURIAFRAIS , ONISLAC , UNELIA , NACTALIA, L'EQUILIBRE ET MOI , LE SAINT USTRE , MELUSIN , Au coeur du Fromage , VALCREST


EURIAL, Société par Actions Simplifiée - Longève - 86130 - DISSAY - France - SIREN 353543358


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322656 - Publication au BOPI 2001-04-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation le 18 février 2003 n°2237086 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Inscription le 1 août 2005 - Gage radié n°416140 - Publication au BOPI 2005-08-01

Inscription le 24 mars 2003 - Demande de relevé de déchéance n°367304 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 15 mai 2001 - Gage constitué n°323709 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 24 avril 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°369572 - Publication au BOPI 2003-04-24

Inscription le 10 février 2005 - Changement de dénomination n°407596 - Publication au BOPI 2005-02-10

Inscription le 8 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°408699 - Publication au BOPI 2005-03-08

Inscription le 17 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407853 - Publication au BOPI 2005-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Inscription le 25 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530696 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-25

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504598 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

Fromages, yaourt, lait fermenté, fromage blanc, tous ces produits étant fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique