Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO NAT'
EURIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3341263
Date de dépôt :
15/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2025
BIO NAT\' de EURIAL

Présentation de la marque BIO NAT'

Déposée le 15 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO NAT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL domicilié(e) LONGEVE - 86130 - DISSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 543 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BIO NAT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO NAT' arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

EURIAL a également déposé les autres marques suivantes : DANS LE BEURRE AU SEL DE MER DE NOIRMOUTIER LE SEL NE COMPTE PAS POUR DU BEURRE , (Marque figurative) , EURIAFRAIS , ONISLAC , PRODAZIO , UNELIA , NACTALIA, L'EQUILIBRE ET MOI , LE SAINT USTRE , MELUSIN , Au coeur du Fromage


EURIAL, Société par actions simplifiée - LONGEVE - 86130 - DISSAY - France - SIREN 353543358


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Inscription le 25 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530696 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-25

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2015 n°2576313 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Aliments, boissons et substances diététiques à usage médical fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Lait fermenté, crème fraîche, yaourts, beurre, fromages, fromages blancs, desserts lactés, boissons lactées où le lait prédomine, ces produits étant fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.