Déposée le 26 juin 1987 par la société EURIAL-POITOURAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOIRMOUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société EURIAL-POITOURAINE domicilié(e) Longève, 86130 DISSAY (dossier no 2090093) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 543 358 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2090093) - France.
La marque NOIRMOUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURIAL-POITOURAINE - Longève, 86130 DISSAY (dossier no 2090093) - France - SIREN 353543358
APPLIMA S.A. - (dossier no 2090093) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05
Renouvellement sans limitation le 13 mai 1997 n°2090093 - Publication au BOPI 1997-05-13
Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25
Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200709 - Publication au BOPI 1996-04-25
Inscription le 7 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51060 - Publication au BOPI 1990-12-07
Inscription le 7 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50464 - Publication au BOPI 1990-12-07
Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séches et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves; beurre, margarine et leurs succédanés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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