Déposée le 2 février 1988 par la société EURIAL-POITOURAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT),
la marque française « MINICALORIE SOIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société EURIAL-POITOURAINE domicilié(e) Longève, 86130 DISSAY (dossier no 2101709) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 543 358 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2101709) - France.
La marque MINICALORIE SOIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURIAL-POITOURAINE - Longève, 86130 DISSAY (dossier no 2101709) - France - SIREN 353543358
APPLIMA S.A. - (dossier no 2101709) - France
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 1997 n°2101709 - Publication au BOPI 1997-11-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05
Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25
Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200710 - Publication au BOPI 1996-04-25
Inscription le 15 décembre 1992 - Transmission de propriété n°153064 - Publication au BOPI 1992-12-15
Emballages papier pour enveloppage ou boîtage. fromages de chèvre
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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