Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PRIEUR DE SAINT-MARTIN
EURIAL-POITOURAINE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94538437
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2014

Présentation de la marque LE PRIEUR DE SAINT-MARTIN

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL-POITOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRIEUR DE SAINT-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL-POITOURAINE domicilié(e) Longève,86130 DISSAY (dossier no 2270641) - 86130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 543 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2270641) - 75116 - France.

La marque LE PRIEUR DE SAINT-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PRIEUR DE SAINT-MARTIN est expirée depuis le 29 septembre 2014.

EURIAL-POITOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : BEURRE AU SEL DE MER DE NOIRMOUTIER, LE PLAISIR DU GRAIN DE SEL QUI FOND SUR LA LANGUE. , Grand Fermage GRAND SAVOURAGE , Grand Fermage GRAND COUPAGE , tendre Finesse , SOIGNON , SOIGNON , LE PETIT BRIFFAUT , LE BEURRE BON COMME LE BONHEUR , MARCRAY , VALRAY


EURIAL-POITOURAINE Société par actions simplifiée - Longève,86130 DISSAY (dossier no 2270641) - 86130 - France - SIREN 353543358


APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2270641) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2004 n°2270641 - Publication au BOPI 2004-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 10 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492553 - Publication au BOPI 2009-03-10

Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25

Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200711 - Publication au BOPI 1996-04-25

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Fromages, lait, produits laitiers, beurre.Gâteaux, glaces, sauces, sauces à salade.Boissons à base de petit lait

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.