Marque expirée - Marque en non vigueur

AGRAMINERAL
EURIAL-POITOURAINE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1367714
Date de dépôt :
12/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2016

Présentation de la marque AGRAMINERAL

Déposée le 12 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL-POITOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRAMINERAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURIAL-POITOURAINE domicilié(e) Longève,86130 DISSAY (dossier no 2313470) - 86130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 543 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2313470) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGRAMINERAL est expirée depuis le 12 août 2016.

EURIAL-POITOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : Grand Fermage GRAND SAVOURAGE , Grand Fermage GRAND COUPAGE , tendre Finesse , SOIGNON , SOIGNON , LE PETIT BRIFFAUT , LE BEURRE BON COMME LE BONHEUR , MARCRAY , VALRAY , LES APENDINES


EURIAL-POITOURAINE Société par actions simplifiée - Longève,86130 DISSAY (dossier no 2313470) - 86130 - France - SIREN 353543358


APPLIMA S.A. - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2313470) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2071088 - Publication au BOPI 1996-30

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313470 - Publication au BOPI 2006-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25

Inscription le 31 octobre 1990 - Transmission de propriété n°49163 - Publication au BOPI 1990-10-31

Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200709 - Publication au BOPI 1996-04-25

Inscription le 31 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49162 - Publication au BOPI 1990-10-31

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.