Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH-COPY FILM-TRANSFERT A PHOTOCOPIER MIREILLE CARDON
EURHOLDING S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97686505
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2007

Présentation de la marque FRENCH-COPY FILM-TRANSFERT A PHOTOCOPIER MIREILLE CARDON

Déposée le 4 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURHOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCH-COPY FILM-TRANSFERT A PHOTOCOPIER MIREILLE CARDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURHOLDING domicilié(e) 17, RUE DES AQUEDUCS, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 303 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mireille CARDON - France.

La marque FRENCH-COPY FILM-TRANSFERT A PHOTOCOPIER MIREILLE CARDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH-COPY FILM-TRANSFERT A PHOTOCOPIER MIREILLE CARDON est expirée depuis le 4 juillet 2007.


EURHOLDING S.A.R.L. - 17, RUE DES AQUEDUCS, 42300 ROANNE - France - SIREN 334303336


Madame Mireille CARDON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'aux sciences et la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices, ainsi que les adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatif contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes. Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir: essuie-mains papier, linge de table papier, cartonnages, sacs, enveloppes, sachets, pochettes, pour l'emballage, en papier. Produits pour l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie et le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel pour les artistes ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles. Pinceaux, machines à écrire, caractères d'imprimerie, clichés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.