Déposée le 22 août 2002 par la Société Anonyme (SA) EUREXIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « DÉCOUP'FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUREXIA domicilié(e) ZI du Coin, rue du Crêt de la Perdrix - 42400 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 374 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DÉCOUP'FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUREXIA, Société Anonyme - ZI du Coin, rue du Crêt de la Perdrix - 42400 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 384374096
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501004 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05
Machines et machines-outils à savoir machines et machines-outils pour la découpe des meules de jambon. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Instruments à main de découpe des meules de jambon ou produits de charcuterie. Jambons. Produits de charcuterie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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