Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCELITE
EUREX, société anonyme

Numéro de dépôt :
1547816
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1999

Présentation de la marque FRANCELITE

Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) EUREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUREX domicilié(e) 42, RN 10, 78310 COIGNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FRANCELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELITE est expirée depuis le 6 juin 1999.

EUREX a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELITE PARIS , (Marque figurative) , FRANCÉLITE , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE , BIJOUX PARADISE , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE PARIS , SOMMET , Reverse 4 , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXELLENCE , FRANCELITE


EUREX, société anonyme - 42, RN 10, 78310 COIGNIERES - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, livres, revues, magazines et prospectus;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires, de décors de théâtre;distribution de journaux; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.