Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCELITE
EUREX, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1342730
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1996
FRANCELITE de EUREX

Présentation de la marque FRANCELITE

Déposée le 14 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUREX domicilié(e) 35, avenue de Friedland, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque FRANCELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELITE est expirée depuis le 14 février 1996.

EUREX a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELITE PARIS , (Marque figurative) , FRANCÉLITE , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE , BIJOUX PARADISE , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE PARIS , SOMMET , Reverse 4 , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXELLENCE , FRANCELITE


EUREX, société à responsabilité limitée - 35, avenue de Friedland, 75008 PARIS. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.