Déposée le 27 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUREKA PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUREKA PRESSE domicilié(e) Immeuble Antarès – Téléport 4, BP 70183 - 86962 - FUTUROSCOPE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 505 234 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexis BAUDOUIN, Avocat, SCP TEN FRANCE domicilié(e) BP 1074 - 86061 - POITIERS cedex 9 - France.
La marque BUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016570.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alexis BAUDOUIN, Avocat, SCP TEN FRANCE - BP 1074 - 86061 - POITIERS cedex 9 - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateur.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'information (nouvelles). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Activités sportives et culturelles. Production de films sur bandes vidéos. Montages de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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