Déposée le 16 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUREKA DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « ARC EN FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUREKA DIFFUSION domicilié(e) 11 rue Fodéré, 73000 CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 499 874 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France.
La marque ARC EN FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN FLEURS est expirée depuis le 16 septembre 2004.
EUREKA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FLORILAND
EUREKA DIFFUSION (SARL) - 11 rue Fodéré, 73000 CHAMBERY - France - SIREN 379499874
Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Base pour parfums de fleurs.Extraits de fleurs (parfumerie). Pots à fleurs.Supports pour fleurs (arrangements floraux). Fleurs artificielles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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