Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TP05
EUREDUC S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94504620
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2004

Présentation de la marque TP05

Déposée le 1 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUREDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TP05 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUREDUC domicilié(e) 8 rue de la Houssière, 78720 DAMPIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 397 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUREDUC - France.

La marque TP05 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504620.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TP05 est expirée depuis le 1 février 2004.

EUREDUC a également déposé les autres marques suivantes : PRESSODERMIE , VACUODERMIE , TP35I , EUREDUC , VACUOMOBILISATION , Drain'confort , EUREDUC , TV 10 , Vacuodermie


EUREDUC S.A.R.L. - 8 rue de la Houssière, 78720 DAMPIERRE - France - SIREN 312397342


EUREDUC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Produits pharmaceutiques Appareils électriques à usage scientifique Appareils et instruments médicaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.