Déposée le 3 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUREDIS et la Société Anonyme (SA) COLONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « - LES SAUCINELLES - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-37 du 17 septembre 1993.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUREDIS domicilié(e) 3, Allée des Peupliers, 91380 CHILLY MAZARIN - France et la Société Anonyme (SA) COLONA domicilié(e) 30, Rue du Parc Industriel 4300 WAREMME BELGIQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COMBAZ Georges - France.
La marque - LES SAUCINELLES - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - LES SAUCINELLES - est expirée depuis le 3 août 2003.
EUREDIS SARL - 3, Allée des Peupliers, 91380 CHILLY MAZARIN - France
COLONA S.A. - 30, Rue du Parc Industriel 4300 WAREMME BELGIQUE - France - SIREN 3
Monsieur COMBAZ Georges - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Viande - Huiles et graisses Comestibles Café - Sauces - Epices Aliments pour les animaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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