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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURECAT
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SULFICAT BI-MODAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULFICAT BI-MODAL
EURECAT S.A.

Numéro de dépôt :
93492826
Date de dépôt :
17/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2003

Présentation de la marque SULFICAT BI-MODAL

Déposée le 17 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) EURECAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULFICAT BI-MODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURECAT domicilié(e) Quai Jean Jaurès, 07800 LA VOULTE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 647 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURECAT S.A. - France.

La marque SULFICAT BI-MODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULFICAT BI-MODAL est expirée depuis le 17 novembre 2003.

EURECAT a également déposé les autres marques suivantes : Totsucat SuperStab , CFP , LOAD & GO , SULFICAT , TOTSUCAT , EZload , GUARDIAN , SmartDump , EURECAT , SEPARA-CAT


EURECAT S.A. - Quai Jean Jaurès, 07800 LA VOULTE SUR RHONE - France - SIREN 314647298


EURECAT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Produits chimique destinés à l'industrie, aux sciences Traitement de matériaux, raffinage pétrochimie et chimie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.