Marque expirée - Marque en non vigueur

RESUCAT
EURECAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97677953
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2017

Présentation de la marque RESUCAT

Déposée le 13 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) EURECAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESUCAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURECAT domicilié(e) B.P. 45, Quai Jean Jaurès,07800 LA VOULTE SUR RHONE (dossier no 2343293) - 07800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2343293) - 92852 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESUCAT est expirée depuis le 13 mai 2017.

EURECAT a également déposé les autres marques suivantes : Totsucat SuperStab , CFP , LOAD & GO , SULFICAT , TOTSUCAT , EZload , GUARDIAN , SmartDump , EURECAT , SEPARA-CAT


EURECAT Société Anonyme - B.P. 45, Quai Jean Jaurès,07800 LA VOULTE SUR RHONE (dossier no 2343293) - 07800 - France


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE - 1 et 4 avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex (dossier no 2343293) - 92852 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 14 janvier 1998 - Renonciation partielle n°248037 - Publication au BOPI 1998-01-14

Renouvellement avec limitation le 7 juin 2007 n°2343293 - Publication au BOPI 2007-06-07

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Catalyseurs utilisés dans les industries pétrolières et pétrochimiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.