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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURECAT
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EURECAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EURECAT
EURECAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92418301
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2022

Présentation de la marque EURECAT

Déposée le 6 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) EURECAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURECAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURECAT domicilié(e) Quai Jean Jaurès - 07800 - LA VOULTE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 647 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul NGUYEN, IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France.

La marque EURECAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EURECAT est expirée depuis le 6 mai 2022.

EURECAT a également déposé les autres marques suivantes : Totsucat SuperStab , CFP , LOAD & GO , SULFICAT , TOTSUCAT , EZload , GUARDIAN , SmartDump , EURECAT , SEPARA-CAT


EURECAT, Société Anonyme - Quai Jean Jaurès - 07800 - LA VOULTE SUR RHONE - France - SIREN 314647298


Jean-Paul NGUYEN, IFP Energies nouvelles - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2002 n°2218133 - Publication au BOPI 2002-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2012 n°2497373 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-20

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