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Marques déposées par EURAWHEELS
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ARTECH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTECH
EURAWHEELS

Numéro de dépôt :
4568515
Date de dépôt :
17/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2029
ARTECH de EURAWHEELS

Présentation de la marque ARTECH

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2019 par EURAWHEELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est EURAWHEELS domicilié(e) ZA DU GRAND RUAGE - 59650 - VILLENEUVE-D ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Alexis THIEBAUT domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque ARTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTECH arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.


EURAWHEELS - ZA DU GRAND RUAGE - 59650 - VILLENEUVE-D ASCQ - France


NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Alexis THIEBAUT - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 10 mars 2020 - Rejet partiel n°782318 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

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