Marque expirée - Marque en non vigueur

ESSENTIELS
EURATLANTIC Groupe Vigneron Industries S.A.S.

Numéro de dépôt :
96607404
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2016

Présentation de la marque ESSENTIELS

Déposée le 23 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURATLANTIC Groupe Vigneron Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSENTIELS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURATLANTIC Groupe Vigneron Industries domicilié(e) 29 rue de l'Epine, B.P. 6 - 85130 - LA VERRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 943 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS EURATLANTIC Groupe Vigneron Industries domicilié(e) 29 rue de l'Epine, B.P. 6 - 85130 - LA VERRIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESSENTIELS est expirée depuis le 23 janvier 2016.

EURATLANTIC Groupe Vigneron Industries a également déposé les autres marques suivantes : COMPERES , G VIGNERON


EURATLANTIC Groupe Vigneron Industries S.A.S. - 29 rue de l'Epine, B.P. 6 - 85130 - LA VERRIE - France - SIREN 421943911


SAS EURATLANTIC Groupe Vigneron Industries - 29 rue de l'Epine, B.P. 6 - 85130 - LA VERRIE - France


Inscription le 9 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451796 - Publication au BOPI 2007-03-09

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2006 n°2305167 - Publication au BOPI 2006-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557883 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557882 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

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